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Bâtiments et installations agricoles

L’expertise foncière porte également sur l’approche de la valeur des bâtiments agricoles de tout type, nécessitant de s’interroger sur l’adaptabilité et l’avenir de ces derniers et de leurs équipements, dans un cadre réglementaire (urbanisme, évolution des modes de production et des équipements, mises aux normes…).

Valeur vénale des bâtiments agricoles

L’approche de la valeur vénale des bâtiments agricoles répond à l’appréciation de notions juridiques (détention, construction sur sol d’autrui, bail rural…), techniques (adaptabilité, amélioration du Preneur, mises aux normes,…), économiques, urbanistiques… Cette analyse multiple est indispensable afin de mener à bien nos missions de valorisation de tous types de bâtiments agricoles :

De conception moderne ou plus ancienne…
Destiné à l’élevage, production laitière, engraissement, dressage…
Adapté aux bovins, ovins, caprins, équins, canins…

Anciens corps de ferme et alpage

De nombreux anciens corps de ferme, à l’image des fermes comtoises emblématiques du Haut Doubs, ont conservé au moins pour partie une vocation agricole conduisant à une mixité d’usage : habitat, étable, alpage d’été, refuge skieurs l’hiver, espace de commercialisation… L’approche de la valeur vénale de ces ensembles impose une analyse fine à la fois des perspectives d’avenir de chacun des usages présents et potentiels ainsi que des différentes conditions d’exploitation et modalités d’aménagement.

Equipements et mises aux normes

L’expertise foncière en installations agricoles intègre nécessairement le contenu des bâtiments au sens large : dispositif de traite, tubulaire et autres aménagements de contention, systèmes d’évacuation, stockage et traitement des effluents solides et liquides… Au-delà de l’état général, l’approche intègre des paramètres de conformité et de mises aux normes au regard de la réglementation nationale et locale et vis-à-vis des cahiers des charges (zone AOP et AOC notamment). Une attention particulière est portée à l’adaptabilité des systèmes, leur capacité maximale…

Fermage et état des lieux

Comme pour le foncier, nous vous accompagnons pour déterminer le montant des fermages pour chaque type de bâtiment, partie habitation y compris, ainsi que la réalisation des états des lieux détaillés d’entrée et de sortie.

Nous menons ces missions selon la réglementation et les divers arrêtés en vigueur et selon notre expérience en matière de contentieux, étant régulièrement missionnés par les tribunaux dans ce cadre.

« Nous avons eu besoin de la société DRUOT FONCIER pour faire expertiser des bâtiments agricoles ainsi que des pâtures, du bois. Nous avons été très content de leurs prestations . Et nous les recommandons à toutes personnes qui souhaitent faire expertiser leurs biens. Merci »

Jean-Louis TRUCHE - EARL Du Château

Ornans